Éthique et exigence de Justice
Dans le cadre de son cycle de conférences intitulé « Éthique et exigence de Justice », la Cour de cassation organise, le jeudi 16 janvier 2025 de 16h à 18h, une conférence intitulée « Éthique et intelligibilité de la décision judicaire ».
Cette conférence se tiendra en Grand’Chambre de la Cour de cassation.
L’inscription est gratuite et ouverte à tous, mais l’inscription est obligatoire : ici
La conférence se tiendra sous la direction scientifique de :
Éric Martinent, Maître de conférences en droit public,
- Institut de formation et de recherche sur les organisations sanitaires et sociales (IFROSS)
- Centre de Recherche en Droit et Management des Services de Santé (CRDMS)
- Université Jean Moulin Lyon 3
- Vice-Président de la société française et francophone d'éthique médicale
- Vice-Président de l'ALMA-Hérault
Anne Caron-Déglise,
- Membre du Comité Consultatif National d'Éthique (C.C.N.E) au titre de la Cour de cassation
Plan d'accès
Pour René Cassin, les droits de l’Homme consacrent « le droit à la justice ». Ce dernier ne peut se concrétiser sans l’existence et l’efficacité des voies de recours offertes au sein de chaque tribunal de la République. Ces temples du procès équitable sont édifiés sur quatre piliers
l’équité, le respect des droits de la défense, de la publicité et le respect de délais raisonnables dans tout procès.
Pour approfondir la confiance dans la justice comme institution, les juges doivent garantir ces piliers qui se traduisent au sein des principes cardinaux de leur office l’indépendance, l’impartialité, l’intégrité, la loyauté, la conscience professionnelle, la dignité, le respect et l’attention portés à autrui, la réserve et la discrétion.
Toutefois, ces principes en forme de valeurs déontologiques s’attachent à la science des devoirs professionnels Ils guident, avec d'autres corpus déontologiques, l'agir de l'ensemble des membres de la communauté des juristes qui ont le procès équitable comme visée.
L’éthique est la science des devoirs vis à vis d’autrui et une recherche de l’estime de soi. Elle est une réflexion où la visée de la justesse de la décision se confronte à l’horizon de l’exigence de Justice. Elle engage à une fraternité réfléchissante et agissante.
L’éthique de tout juriste au regard de l’exigence de Justice renvoie à une écologie de l’action au profit de chaque et tout justiciable.
Le cycle proposé par la Cour de cassation en partenariat avec l’IFROSS et la faculté de Droit Jean Moulin Lyon 3 a pour vocation de faire état des réflexions et des recherches en éthique réalisées par la communauté des pratiques judiciaires largement entendue.
Pour René Cassin, les droits de l’Homme consacrent « le droit à la justice ». Ce dernier ne peut se concrétiser sans l’existence et l’efficacité des voies de recours offertes au sein de chaque tribunal de la République. Ces temples du procès équitable sont édifiés sur quatre piliers
l’équité, le respect des droits de la défense, de la publicité et le respect de délais raisonnables dans tout procès.
Pour approfondir la confiance dans la justice comme institution, les juges doivent garantir ces piliers qui se traduisent au sein des principes cardinaux de leur office l’indépendance, l’impartialité, l’intégrité, la loyauté, la conscience professionnelle, la dignité, le respect et l’attention portés à autrui, la réserve et la discrétion.
Toutefois, ces principes en forme de valeurs déontologiques s’attachent à la science des devoirs professionnels Ils guident, avec d'autres corpus déontologiques, l'agir de l'ensemble des membres de la communauté des juristes qui ont le procès équitable comme visée.
L’éthique est la science des devoirs vis à vis d’autrui et une recherche de l’estime de soi. Elle est une réflexion où la visée de la justesse de la décision se confronte à l’horizon de l’exigence de Justice. Elle engage à une fraternité réfléchissante et agissante.
L’éthique de tout juriste au regard de l’exigence de Justice renvoie à une écologie de l’action au profit de chaque et tout justiciable.
Le cycle proposé par la Cour de cassation en partenariat avec l’IFROSS et la faculté de Droit Jean Moulin Lyon 3 a pour vocation de faire état des réflexions et des recherches en éthique réalisées par la communauté des pratiques judiciaires largement entendue.